Éditeur du site
| Éditeur | Djones Group LLC — société de droit américain (Colorado, États-Unis) |
| Nom commercial | Maison Kelvin |
| N° d’enregistrement | Colorado Secretary of State — 20251589039 |
| Siège | 1500 N Grant St, STE C, Denver, CO 80203, États-Unis |
| Directeur de la publication | Le représentant légal de Djones Group LLC |
| Courriel | contact@maison-kelvin.fr |
| Site | maison-kelvin.fr |
Hébergement du site
maison-kelvin.fr est hébergé par SiteGround Spain S.L., société de droit espagnol au CIF B-87194171, dont le siège est fixé Calle de Prim 19, 28004 Madrid, Espagne.
Prestataire logistique
Le stockage, l’emballage et l’expédition des commandes relèvent de NEOLYS SARL, SIREN 495 223 208, dont la plateforme se situe 4 rue de l’Industrie, 77127 Lieusaint, France. Les colis retournés y sont également réceptionnés, après délivrance d’un numéro de retour.
Maison d’édition de la collection
Les pièces vendues sur maison-kelvin.fr sont éditées par Bloomingville A/S, immatriculée au registre danois des sociétés sous le numéro CVR DK-25922939, dont le siège se trouve Herningvej 30, 7400 Herning, Danemark.
Maison Kelvin exerce une activité de distribution : le site ne fabrique aucune pièce et ne s’en attribue nulle part la fabrication. L’éditeur étant établi dans l’Union européenne, c’est lui qui porte les obligations de fabricant au sens du droit européen ; le site intervient en distributeur et vérifie à ce titre marquages, notices et étiquetages avant mise en vente.
Propriété intellectuelle
La conception du site, ses textes, ses fiches de pièces, sa charte graphique et le signe Maison Kelvin sont la propriété de Djones Group LLC, ou font l’objet d’une autorisation d’exploitation régulièrement obtenue.
Reprendre, diffuser, adapter ou extraire tout ou partie de ces éléments suppose un accord écrit préalable, quel que soit le procédé ou le support employé. Les visuels de collection et les motifs des tapisseries demeurent la propriété de Bloomingville A/S ou de leurs auteurs.
Médiation de la consommation
En vertu de l’article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue d’un règlement amiable, après une réclamation écrite adressée au vendeur.
La désignation d’un médiateur est en cours ; son identité et ses coordonnées paraîtront ici dès la signature de la convention d’adhésion. D’ici là, la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission européenne demeure ouverte : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Loi applicable
maison-kelvin.fr, ce qu’il publie et les présentes mentions sont soumis à la loi française.